Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GRILLOTIERS
CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
97700400
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
14/10/2007

Présentation de la marque DOMAINE DES GRILLOTIERS

Déposée le 14 octobre 1997 par la société CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES GRILLOTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE, 69840 JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS - France.

La marque DOMAINE DES GRILLOTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GRILLOTIERS est expirée depuis le 14 octobre 2007.

CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE ROUGEVY , DOMAINE DE GALLICE , DOMAINE DE SAINT VINCENT , DOMAINE DES BENONS , DOMAINE DE CHANTEVIGNE , DOMAINE DES GRIOTTIERS , DOMAINE DES GROSLEES , DOMAINE DE LA CONSCRIPTION , DOMAINE DE SOMMERAY , DOMAINE JEANNE DES CHANES


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS - CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE, 69840 JULIENAS - France - SIREN 301165213


CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Vin AOC Beaujolais Villages provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Domaine des Grillotiers"